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"La poule est un animal anodin et stupide" (sic)

Par Maître ANTEBI - Avocat à Cannes, Nice, Grasse, Antibes

Avocat à Cannes - Maître AntebiDroit des animaux« La poule est un animal anodin et stupide » (sic)

10

juil
2015

« La poule est un animal anodin et stupide » (sic)

Un trouble non anormal du voisinage ?

Au lieu-dit La Rochette, village de Salledes (Puy-de-Dôme), un conflit de voisinage opposait le sieur Rougier à ses voisins, les époux Roche, propriétaires d’un poulailler que le premier estimait trop proche, trop bruyant et trop malodorant.

Saisi de la querelle, le tribunal de Clermont-Ferrand avait donné raison aux plaignants et ordonné la destruction dudit poulailler fauteur de troubles.

Furieux, les époux Roche ont fait appel de la décision du tribunal devant la cour d’appel de Riom qui leur a donné raison en ces termes :

« Attendu que la poule est un animal anodin et stupide, au point que nul n’est encore parvenu à le dresser, pas même un cirque chinois ; que son voisinage comporte beaucoup de silence, quelques tendres gloussements et des caquètements qui vont du joyeux (ponte d’un œuf) au serein (dégustation d’un ver de terre) en passant par l’affolé (vue d’un renard) ; que ce paisible voisinage n’a jamais incommodé que ceux qui, pour d’autres motifs, nourrissent du courroux à l’égard des propriétaires de ces gallinacés ; que la cour ne jugera pas que le bateau importune le marin, la farine le boulanger, le violon le chef d’orchestre, et la poule un habitant du lieu-dit La Rochette, village de Salledes (402 âmes) dans le département du Puy-de-Dôme.

Par ces motifs :

Statuant publiquement et contradictoirement, infirme le jugement, déboute le sieur Rougier de son action et le condamne aux dépens… ».

(Cour d’appel de Riom, 1ère chambre civile, 7 septembre 1995.)

Commentaire :

La théorie des troubles du voisinage constitue un fondement juridique d’origine jurisprudentielle sur lequel celui qui s’estime victime d’un inconvénient du voisinage peut demander au juge qu’il lui soit fait injonction d’avoir à le cesser à peine d’astreinte. Cet inconvénient doit cependant être anormal ou renouvelé. Les inconvénients « normaux » du voisinage ne donneront pas lieu à des injonctions du magistrat et l’action de celui qui se prétend victime sera rejetée.

Ici, cet arrêt de jurisprudence est particulièrement intéressant et sur la forme et sur le fond.

Sur le fond, il recèle une excellente illustration de ce que peut être un trouble non anormal du voisinage : le gloussement d’une poule dans un environnement campagnard n’a nullement lieu d’être considéré comme anormal.

Sur la forme, l’arrêt présente un style original et littéraire. La décision en devient plaisante à lire et accessible à tout justiciable. Derrière la casquette du professionnel du droit, l’on croit deviner un sublime écrivain, sensible et près de la nature. Certainement, un personnage haut en couleurs qui a le sens de l’humour et de l’observation.

Cet arrêt est plein de moral et combine le droit avec le bon sens.

L’auteur de cet arrêt montre également que la psychologie des animaux (l’éthologie dirait-on) n’est pas bien loin des autres disciplines du droit.

La qualité de la rédaction de cette décision de justice est exemplaire et devrait servir de modèle aux magistrats en formation à l’Ecole Nationale des Magistrats.

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Comments (3)

  1. Quand les lois des hommes se conforment à (et confortent) les lois de la nature, il y a une évidence qui s’impose naturellement (!!…) à notre acceptation.
    Salutaire retour aux sources, tant du droit que de la terre !
    Bien cordialement.

  2. Le problème de cet arrêt est qu’il a été cassé par un autre arrêt de la Cour de Cass Ch. Civ 2 en date du 18 juin 1997 car  » l’arrêt (d’appel) se borne à des considérations générales, étrangères aux faits de l’espèce « 

  3. « La qualité de la rédaction de cette décision de justice est exemplaire et devrait servir de modèle aux magistrats en formation à l’Ecole Nationale des Magistrats. ». Je veux bien, mais il faut savoir que cet arrêt à été cassé par la Cour de Cassation, Chambre civile 2, du 18 juin 1997, 95-20.652. Il est donc préférable de s’abstenir de le copier. Cependant le juge Jean-Dominique Alzuyeta avait énormément de talent littéraire dans la rédaction de ses arrêts. Mais nombreux de ses arrêts furent ensuite cassés pour une seule raison : il ne statuait jamais sur le droit.

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